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Marques déposées par monsieur SIRAT Pascal
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CHATEAU PANCHILLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PANCHILLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
Monsieur SIRAT Pascal

Numéro de dépôt :
1400726
Date de dépôt :
02/03/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/03/1997

Présentation de la marque CHATEAU PANCHILLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée

Déposée le 2 mars 1987 par monsieur SIRAT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PANCHILLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SIRAT Pascal domicilié(e) "Panchille", ARVEYRES, 33500 LIBOURNE. - France.

La marque CHATEAU PANCHILLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PANCHILLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée est expirée depuis le 2 mars 1997.

SIRAT Pascal a également déposé les autres marques suivantes : " Château PANCHILLE " , CHATEAU PANCHILLE


Monsieur SIRAT Pascal - "Panchille", ARVEYRES, 33500 LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU PANCHILLE"